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Marques déposées par NESME DANIEL
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DOMAINE DU SOLEIL LEVANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SOLEIL LEVANT
NESME DANIEL

Numéro de dépôt :
1570139
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU SOLEIL LEVANT

Déposée le 10 janvier 1990 par NESME DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NESME DANIEL, domicilié(e) CHERVES, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2161878) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESME DANIEL domicilié(e) (dossier no 2161878) - France.

La marque DOMAINE DU SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 10 janvier 2010.

NESME DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VERCLIN , DOMAINE DU CLOS DESSUS , Domaine du soleil levant


NESME DANIEL - CHERVES, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2161878) - France


NESME DANIEL - (dossier no 2161878) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2000 n°2161878 - Publication au BOPI 2000-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599662 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Vin A.O.C. Beaujolais Villages provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DU SOLEIL LEVANT